Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORPHAM
PHYTORUS (S.A) "Immeuble le Vendôme"

Numéro de dépôt :
1440580
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1997
ORPHAM de PHYTORUS (S.A) \

Présentation de la marque ORPHAM

Déposée le 17 décembre 1987 par PHYTORUS (S.A) "Immeuble le Vendôme" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORPHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHYTORUS (S.A) "Immeuble le Vendôme" domicilié(e) 12-14, rue du Centre, 93167 NOISY CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe SUBLET. - France.

La marque ORPHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHAM est expirée depuis le 17 décembre 1997.

PHYTORUS (S.A) "Immeuble le Vendôme" a également déposé les autres marques suivantes : QUESTOR , JADEX


PHYTORUS (S.A) "Immeuble le Vendôme" - 12-14, rue du Centre, 93167 NOISY CEDEX. - France


Philippe SUBLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Désherbants de betteraves et fourragères.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.